Calcul de DA sur les ventes d'un roman

Les zones à renseigner sont en bleu.

Ecrire les nombres à virgule avec des points, à l'anglo-saxonne.


Nb de pages :

Prix de vente TTC :

HT :

TVA en %

Tirage initial :

Ex.

Montant gagné quand tirage vendu (auteur/autrice)

Brut

Net

(% des cotisations sociales :

%)

AVANCES OU FORFAITS

En brut

En net

par page

Temps passé à l'écriture, en mois

Rémunération mensuelle acquise (en net)

Auteur/autrice :

A-Valoir :

Valeur du SMIC en 2019 : 1201 euros net

TAUX DE DROITS

% de l'auteur/autrice

Palier 1 :

%

jusqu"à

ex.

%

Palier 2 :

%

jusqu"à

ex.

%

Palier 3 :

%

jusqu"à

ex.

%

Palier 4 :

%

jusqu"à

ex.

%

A-valoir auteur/autrice (en net) dépassé quand

exemplaires vendus

MONTANT DES DROITS AUTEUR OU AUTRICE

Palier 1

Palier 2

Palier 3

Palier 4

Entre 1 et

ventes. Entre Palier 1 et

ventes. Entre Palier 2 et

ventes. Entre Palier 3 et

ventes

Entrer le nombre de ventes dans le palier correspondant :

Pour des ventes de

ex

ex.

ex

ex

A-valoir compris

Droits bruts

A-valoir déduit

droits bruts

Gain brut par livre vendu

A-Valoir compris

En net (cotisations sociales déduites)

A-valoir déduit = relevé de droits

droits nets

Gain net par livre vendu

Simulation d'une rémunération proportionnelle au temps de travail (ce qui n'est certes pas l'esprit du DA, mais...)

"Rémunération" mensuelle en net (qui prend en compte l'à-valoir, bien sûr)

Garder à l'esprit que ce total de droits nets ne prend pas en compte les frais professionnels (cartouches d'encre, ordinateur, imprimante, feuilles, matériel de bureau, loyer, chauffage...), qu'il faudrait déduire pour avoir une idée plus juste de ce que gagne l'auteur ou l'autrice...

POUR INFORMATION ET CALCULS

Plafond Sécurité Sociale :

par an

plafond cotisation

Revenu à partir duquel les 98,25% deviennent 100 % (4 x plafond sécu) :

Revenu sur lequel s'appliquent ces 100 % :

Taux cotisations sociales :

Sécu "vieillesse"

%

de l'assiette sociale

(déductible de l’impôt)

Assurance vieillesse plafonnée (déductible)

%

de l'assiette sociale

C.S.G(contribution sociale généralisée

% sur

%de l'assiette sociale

élargie dont 6,80 % déductible de l’impôt)

dont

6.80

% sur

% déductible

C.R.D.S(contribution au remboursement

% sur

%de l'assiette sociale

de la dette sociale non déductible de l’impôt)

Formation (déductible)

%

de l'assiette sociale

TVA

10

% du brut HT

dont

% à garder

dont

9.2

% retenue source

L'autrice n'offre aucune garantie sur le résultat des calculs, il appartient notamment à l’utilisateur ou l'utilisatrice de vérifier que les pourcentages et les seuils indiqués sont toujours d’actualité.

Copyright Florence Hinckel 2019

Calcul de DA sur les ventes d'un livre illustré

Les zones à renseigner sont en bleu.

Ecrire les nombres à virgule avec des points, à l'anglo-saxonne.


Nb de pages :

Prix de vente TTC :

HT :

TVA en %

Tirage initial :

Ex.

Montant gagné quand tirage vendu (auteur/autrice)

Brut

Net

Montant gagné quand tirage vendu (illustrateur/illustratrice)

Brut

Net

Total :

Brut

Net

(% des cotisations sociales :

%)

AVANCES OU FORFAITS

En brut

En net

par page

Part du total

Temps passé à ce travail, en mois

Rémunération mensuelle acquise (en euros net)

Auteur/autrice :

A-Valoir :

% des avances

Illustrateur/illustratrice :

A-Valoir :

% des avances

Fixe

Total à-valoir (aut.+illus.)

Valeur du SMIC en 2019 : 1201 euros net

TAUX DE DROITS

N’est envisagé que le cas où auteur/autrice et illustrateur/illustratrice ont négocié les mêmes paliers.

Auteur/autrice

Illustrateur/illustratrice

Palier 1 :

%

jusqu"à

ex.

%

%

Part de chacun·e

%

%

Palier 2 :

%

jusqu"à

ex.

%

%

Palier 3 :

%

jusqu"à

ex.

%

%

Palier 4 :

%

jusqu"à

ex.

%

%

A-valoir auteur/autrice dépassé quand

exemplaires vendus

A-valoir illustrateur/illustratrice dépassé quand

exemplaires vendus

MONTANT DES DROITS AUTEUR OU AUTRICE

Palier 1

Palier 2

Palier 3

Palier 4

Entre 1 et

ventes. Entre Palier 1 et

ventes. Entre Palier 2 et

ventes. Entre Palier 3 et

ventes

Entrer le nombre de ventes dans le palier correspondant :

Pour des ventes de

ex

ex.

ex

ex

Auteur/autrice (penser que l’à-valoir - acquis - sera déduit de ces droits)

Droits (en brut)

A-valoir déduit

droits bruts

Gain brut par livre vendu

A-Valoir compris

En net (cotisations sociales déduites)

A-valoir déduit

droits nets

Gain net par livre vendu

Simulation d'une rémunération proportionnelle au temps de travail (ce qui n'est certes pas l'esprit du DA, mais...)

"Rémunération" mensuelle en net (qui prend en compte l'à-valoir, bien sûr)

MONTANT DES DROITS ILLUSTRATEUR OU ILLUSTRATRICE

Palier 1

Palier 2

Palier 3

Palier 4

Illustrateur/illustratrice (penser que l’à-valoir - acquis - sera déduit de ces droits)

Droits (en brut)

A-valoir déduit

droits bruts

Gain brut par livre vendu

A-valoir compris

En net (cotisations sociales déduites)

A-valoir déduit

droits nets

Gain net par livre vendu

Simulation d'une rémunération proportionnelle au temps de travail (ce qui n'est certes pas l'esprit du DA, mais...)

"Rémunération" mensuelle en net (qui prend en compte l'à-valoir, bien sûr)

Total aut.+illus.

Total des droits (brut)

Total des droits (net)

Garder à l'esprit que ce total de droits nets ne prend pas en compte les frais professionnels (cartouches d'encre, ordinateur, imprimante, feuilles, matériel de bureau, loyer, chauffage...), qu'il faudrait déduire pour avoir une idée juste de ce que gagne l'auteur ou l'autrice.

POUR INFORMATION ET CALCULS

Plafond Sécurité Sociale :

par an

plafond cotisation

Revenu à partir duquel les 98,25% deviennent 100 % (4 x plafond sécu) :

Revenu sur lequel s'appliquent ces 100 % :

Taux cotisations sociales :

Sécu "vieillesse"

%

de l'assiette sociale

(déductible de l’impôt)

Assurance vieillesse plafonnée (déductible)

%

de l'assiette sociale

C.S.G(contribution sociale généralisée

% sur

%de l'assiette sociale

élargie dont 6,80 % déductible de l’impôt)

dont

6.80

% sur

% déductible

C.R.D.S(contribution au remboursement

% sur

%de l'assiette sociale

de la dette sociale non déductible de l’impôt)

Formation (déductible)

%

de l'assiette sociale

TVA

10

% du brut HT

dont

% à garder

dont

9.2

% retenue source

L'autrice n'offre aucune garantie sur le résultat des calculs, il appartient notamment à l’utilisateur ou l'utilisatrice de vérifier que les pourcentages et les seuils indiqués sont toujours d’actualité.

Copyright Florence Hinckel 2019