Calcul de DA sur les ventes d'un roman (2020)


ATTENTION : les résultats nets ne sont valables que si l'on considère que ces DA sont les seuls perçus (cumulés, les DA atteindront plus rapidement 1 PASS et alors le calcul ne serait plus le même)

Les zones à renseigner sont en bleu.

Ecrire les nombres à virgule avec des points, à l'anglo-saxonne.


Nb de pages :

Prix de vente TTC :

HT :

TVA en %

Tirage initial :

Ex.

Montant gagné quand tirage vendu (auteur/autrice)

Brut

Net TS

Net micro BNC

(% du CA en cotisations sociales, en TS, jusqu'à 1 PASS :

%

en micro BNC, jusqu'à 1 PASS :

%)

AVANCES OU FORFAITS

En brut

En net

par page (en brut)

Temps passé à l'écriture, en mois

Rémunération mensuelle acquise (en net)

Auteur/autrice :

A-Valoir :

€ (TS)

€ (TS)

€ (micro BNC)

€ (micro BNC)

Valeur du SMIC en 2020 : 1219 euros net

TAUX DE DROITS

% de l'auteur/autrice

Palier 1 :

%

jusqu"à

ex.

%

Palier 2 :

%

jusqu"à

ex.

%

Palier 3 :

%

jusqu"à

ex.

%

Palier 4 :

%

jusqu"à

ex.

%

A-valoir auteur/autrice dépassé quand

exemplaires vendus

MONTANT DES DROITS AUTEUR OU AUTRICE

Palier 1 - ventes inférieures à :

Palier 2 - ventes entre palier 1 et :

Palier 3 - ventes entre palier 2 et :

Palier 4 - ventes entre palier 3 et :

ventes.

ventes.

ventes.

ventes

Entrer le nombre de ventes dans le palier correspondant :

Pour des ventes de

ex

ex.

ex

ex

A-valoir compris

Droits bruts

A-valoir déduit

droits bruts

Gain brut par livre vendu

A-Valoir compris

Droits en net TS (cotisations sociales déduites)

En net micro BNC

A-valoir déduit = relevé de droits

droits nets TS

droits nets micro BNC

Gain net TS par livre vendu

Gain net micro BNC par livre vendu

Simulation d'une rémunération proportionnelle au temps de travail (ce qui n'est certes pas l'esprit du DA, mais...)

"Rémunération" mensuelle en net (qui prend en compte l'à-valoir, bien sûr)

En net BNC

PENSER QUE (dans la plupart des cas) VOUS DEVREZ AUSSI PAYER 4% De l'assiette sociale pour la retraite complémentaire + environ 10% des bénéfices pour les IMPOTS (en tout, 22% environ du CA brut partiront en cotisations et impots si vous êtes en micro-BNC, et 27,4% en TS).

Il faudrait ajouter à ce total de droits nets, pour avoir une idée plus juste de ce que gagne l'auteur ou l'autrice : le droit de prêt, les bourses éventuelles, les droits de traduction, de parution en poche etc... Mais ne sont pas défalqués non plus les frais professionnels (cartouches d'encre, ordinateur, logiciels, imprimante, feuilles, chauffage...), ni les frais engagés pour faire des recherches (ouvrages, déplacements...). N'est pas pris en compte non plus le temps passé sur les réseaux pour la promotion du livre, ou encore en tâches administratives et fiscales, le tout non rémunéré. Ce n'est donc qu'une indication, variable pour chaque livre, et pour chaque auteur ou autrice.

POUR INFORMATION ET CALCULS

Plafond Sécurité Sociale :

€ par an

plafond payé par l'auteur·ice

Revenu à partir duquel les 98,25% deviennent 100 % (4 x plafond sécu) :

Revenu sur lequel s'appliquent ces 100 % :

Taux cotisations sociales (en TS) :

Assurance vieillesse plafonnée (déductible)

%

de l'assiette sociale

C.S.G(contribution sociale généralisée

% sur

%de l'assiette sociale

élargie dont 6,80 % déductible de l’impôt)

dont

6.80

% sur

% déductible

C.R.D.S(contribution au remboursement

% sur

%de l'assiette sociale

de la dette sociale non déductible de l’impôt)

Formation (déductible)

%

de l'assiette sociale

Total cotisations

micro- BNC

%

de l'assiette sociale

Total cotisations TS

%

de l'assiette sociale

TVA

10

% du brut HT

dont

% à garder

dont

9.2

% retenue source

L'autrice n'offre aucune garantie sur le résultat des calculs, il appartient notamment à l’utilisateur ou l'utilisatrice de vérifier que les pourcentages et les seuils indiqués sont toujours d’actualité.

Calcul DA 2020 - Copyright Florence Hinckel 2020

Calcul de DA sur les ventes d'un livre illustré (2020)


ATTENTION : les résultats nets ne sont valables que si l'on considère que ces DA sont les seuls perçus (cumulés, les DA atteindront plus rapidement 1 PASS et alors le calcul ne serait plus le même)

Les zones à renseigner sont en bleu.

Ecrire les nombres à virgule avec des points, à l'anglo-saxonne.


Nb de pages :

Prix de vente TTC :

HT :

TVA en %

Tirage initial :

Ex.

Montant gagné quand tirage vendu (auteur/autrice)

Brut

Net TS

Net micro BNC

Montant gagné quand tirage vendu (illustrateur/illustratrice)

Brut

Net TS

Net micro BNC

Total :

Brut

Net TS

Net micro BNC

(% du CA cotisations sociales en TS, jusqu'à 1 PASS :

%

en BNC, jusqu'à 1 PASS :

%)

AVANCES OU FORFAITS

En brut

En net

par page

Part du total

Temps passé à la création, en mois

Rémunération mensuelle acquise (en euros net)

Auteur/autrice :

A-Valoir :

€ TS

% des avances

€ micro BNC

Illustrateur/illustratrice :

A-Valoir :

€ TS

% des avances

€ micro BNC

Fixe

€ TS

€ micro BNC

Total à-valoir (aut.+illus.)

€ TS

€ micro BNC

Valeur du SMIC en 2020 : 1219 euros net

TAUX DE DROITS

N’est envisagé que le cas où auteur/autrice et illustrateur/illustratrice ont négocié les mêmes paliers.

Auteur/autrice

Illustrateur/illustratrice

Palier 1 :

%

jusqu"à

ex.

%

%

Part de chacun·e

%

%

Palier 2 :

%

jusqu"à

ex.

%

%

Palier 3 :

%

jusqu"à

ex.

%

%

Palier 4 :

%

jusqu"à

ex.

%

%

A-valoir auteur/autrice dépassé quand

exemplaires vendus

A-valoir illustrateur/illustratrice dépassé quand

exemplaires vendus

MONTANT DES DROITS AUTEUR OU AUTRICE

Palier 1 - ventes inférieures à :

Palier 2 - ventes entre palier 1 et :

Palier 3 - ventes entre palier 2 et :

Palier 4 - ventes entre palier 3 et :

ventes.

ventes.

ventes.

ventes

Entrer le nombre de ventes dans le palier correspondant :

Pour des ventes de

ex

ex.

ex

ex

Auteur/autrice (penser que l’à-valoir - acquis - sera déduit de ces droits)

Droits (en brut)

A-valoir déduit

droits bruts

Gain brut par livre vendu

A-Valoir compris

En net TS (cotisations sociales déduites)

en micro-BNC

A-valoir déduit

droits nets TS

droits nets micro-BNC

Gain net TS par livre vendu

Gain micro-BNC

Simulation d'une rémunération proportionnelle au temps de travail (ce qui n'est certes pas l'esprit du DA, mais...)

"Rémunération" mensuelle en net (qui prend en compte l'à-valoir, bien sûr)

en net BNC

MONTANT DES DROITS ILLUSTRATEUR OU ILLUSTRATRICE

Palier 1

Palier 2

Palier 3

Palier 4

Illustrateur/illustratrice (penser que l’à-valoir - acquis - sera déduit de ces droits)

Droits (en brut)

A-valoir déduit

droits bruts

Gain brut par livre vendu

A-valoir compris

En net TS (cotisations sociales déduites)

En net micro-BNC

A-valoir déduit

droits nets TS

droits nets micro-BNC

Gain net TS par livre vendu

Gains nets micro-BNC

Simulation d'une rémunération proportionnelle au temps de travail (ce qui n'est certes pas l'esprit du DA, mais...)

"Rémunération" mensuelle en net TS (qui prend en compte l'à-valoir, bien sûr)

en net BNC

Total aut.+illus.

Total des droits (brut)

Total des droits (net TS)

Total des droits (net micro BNC)

PENSER QUE (dans la plupart des cas) VOUS DEVREZ AUSSI PAYER 4% De l'assiette sociale pour la retraite complémentaire + environ 10% des bénéfices pour les IMPOTS (en tout, 22% environ du CA brut partiront en cotisations et impots si vous êtes en micro-BNC, et 27,4% en TS).

Il faudrait ajouter à ce total de droits nets, pour avoir une idée plus juste de ce que gagne l'auteur ou l'autrice : le droit de prêt, les bourses éventuelles, les droits de traduction, de parution en poche etc... Mais ne sont pas défalqués non plus les frais professionnels (cartouches d'encre, ordinateur, logiciels, imprimante, feuilles, chauffage...), ni les frais engagés pour faire des recherches (ouvrages, déplacements...). N'est pas pris en compte non plus le temps passé sur les réseaux pour la promotion du livre, ou encore en tâches administratives et fiscales, le tout non rémunéré. Ce n'est donc qu'une indication, variable pour chaque livre, et pour chaque auteur ou autrice.

POUR INFORMATION ET CALCULS

Plafond Sécurité Sociale (PASS) :

plafond payé par l'auteur·ice

Revenu à partir duquel les 98,25% deviennent 100 % (4 x plafond sécu) :

Revenu sur lequel s'appliquent ces 100 % :

Taux cotisations sociales (en TS) :

Assurance vieillesse plafonnée (déductible)

%

de l'assiette sociale

C.S.G(contribution sociale généralisée

% sur

%de l'assiette sociale

élargie dont 6,80 % déductible de l’impôt)

dont

6.80

% sur

% déductible

C.R.D.S(contribution au remboursement

% sur

%de l'assiette sociale

de la dette sociale non déductible de l’impôt)

Formation (déductible)

%

de l'assiette sociale

Total cotisations

micro- BNC

%

de l'assiette sociale

Total cotisations TS

%

de l'assiette sociale

TVA

10

% du brut HT

dont

% à garder

dont

% retenue source

L'autrice n'offre aucune garantie sur le résultat des calculs, il appartient notamment à l’utilisateur ou l'utilisatrice de vérifier que les pourcentages et les seuils indiqués sont toujours d’actualité.

Calcul DA 2020 - Copyright Florence Hinckel 2020