Date :

Adresse auteur ou autrice

Adresse partie versante

Format AA-MM-XXX (par ex : 12e facture de l'année, datant du mois de février 2023 : 23-02-12) :

N° de SIRET :

Code APE :

N° URSSAF LIMOUSIN :

Facture n°

N° de TVA :

Date

Nombre de jours

OBJET

Présentation d’œuvres + du processus de création + débat autour de mes ouvrages, le

REMUNERATION

La rémunération ci-dessous inclut les droits de reproduction et/ou de représentation dans le cadre strict de l’intervention précitée. Tous autres droits réservés.

Montant HT

€

TVA

%

du montant HT

€

Montant TTC

€

Les trajets et l'hébergement sont à la charge de l'organisateur.

Le paiement s'effectue à la remise de la facture et au plus tard au 30ème jour suivant la date de facturation (C. Com. art L. 441-6, al.2 modifié de la loi du 15 mai 2001). Tout retard de paiement pourra donner lieu à des pénalités de retard exigibles sans rappel, au taux de 12% de la facture totale par mois de retard (Lutte contre les retards de paiement / article 53 de la Loi NRE ), ainsi qu'à une indemnité forfaitaire de 40€ (C. Com. art. D441-5)

Modèle de Facture de revenus artistiques - Copyright Florence Hinckel 2023