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Lecture et présentation de mes ouvrages, le

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La rémunération ci-dessous inclut les droits de reproduction et/ou de représentation dans le cadre strict de l’intervention précitée. Tous autres droits réservés.

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Les trajets et l'hébergement sont à la charge de l'organisateur.

Le paiement s'effectue à la remise de la facture et au plus tard au 30ème jour suivant la date de facturation (C. Com. art L. 441-6, al.2 modifié de la loi du 15 mai 2001). Tout retard de paiement pourra donner lieu à des pénalités de retard exigibles sans rappel, au taux de 12% de la facture totale par mois de retard (Lutte contre les retards de paiement / article 53 de la Loi NRE ), ainsi qu'à une indemnité forfaitaire de 40€ (C. Com. art. D441-5)

Modèle de Facture de DA - Copyright Florence Hinckel 2020