En amont de salons du livre, ou bien isolées, les rencontres permettent de mieux connaître l’auteur et de discuter de ses romans.

Vous trouverez dans cette page 3 parties, l’une à destination des enseignants, l’autre pour les organisateurs (qui sont souvent aussi les enseignants !), et enfin pour les gestionnaires, agents comptables ou trésoriers (cliquer pour vous y rendre directement).

A l’attention des enseignants :

J’aime rencontrer mes lecteurs. Cela peut être dans les écoles, les collèges, lycées, bibliothèques, ou hôpitaux… tant que le lieu de la rencontre est calme et le plus agréable et intimiste possible.

A noter : une rencontre sera riche et intéressante uniquement si les enfants ou adolescents ont lu un ou plusieurs de mes ouvrages. On peut aussi avec profit inviter les jeunes lecteurs à visiter ce blog. L’expérience montre également que la rencontre est mieux réussie lorsque les enfants ou adolescents ont été acteurs de la rencontre en préparant des saynètes, une exposition, des dessins, ou d’autres choses auxquelles je ne pense pas (surprenez-moi). Elle l’est aussi davantage si le public est restreint, et se limite à 30 au maximum. Et enfin pour finir, c’est mieux si le nombre de rencontres  se limite à 3 par jour, sous peine de me voir radoter les yeux dans le vide lors de la quatrième !

Suivant le public et le contenu de la rencontre, cette dernière dure de 1h à 1h30 (2h suivant les cas). Généralement, sauf si l’enseignant a prévu autre chose, je réponds aux questions que ne manqueront pas d’avoir les élèves s’ils ont lu au moins un de mes ouvrages.

La rencontre peut aussi s’organiser par Skype ou par clavardage. Cela s’appelle une e-rencontre et les conditions sont les mêmes.

Enseignants, n’hésitez pas à me contacter pour affiner la rencontre. Voici les thèmes que je peux aborder :

  • tout ce qui sous-tend mes romans, bien entendu (débats sur l’identité, la tolérance, les réseaux sociaux, le transhumanisme…)
  • la chaîne du livre
  • comment j’aborde l’écriture d’un roman, suivant son genre ou son public
  • mon matériel
  • mes brouillons numériques
  • le travail avec les éditeurs, avec les illustrateurs…

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A l’attention des organisateurs des rencontres :

Le tarif est celui de La Charte des auteurs jeunesse : cliquer ici pour les consulter. Les conditions sont aussi celles de La Charte (trajets, hébergement et repas sont à la charge de l’organisateur).

Lorsque le trajet pour venir jusqu’à vous me demande beaucoup de temps, merci de prévoir au moins 2 journées de rencontres.

Si cela n’est pas beaucoup plus cher, j’apprécie également, lorsque le trajet est long, qu’on me choisisse une place solo en 1ère classe (cela me permet de travailler). Si le budget ne le permet pas, merci alors d’éviter une place dans un carré (discussions entre gens qui se connaissent et dérangement garantis ;-)).

Je possède un numéro de carte Grand Voyageur Sncf, n’hésitez pas à me le demander.

Merci pour votre grande compréhension.

 

A l’attention des gestionnaires ou comptables des établissements ou des mairies : Comment rémunérer un auteur ?

Voici une brochure (élaborée par ARL Paca + Charte) qui explique tout tout tout sur comment rémunérer un auteur : cliquez ici. Cela explique notamment que les interventions scolaires que j’effectue doivent toujours  être payées en droits d’auteur (d’autant plus que je suis affiliée à l’Agessa). Tout est aussi très bien expliqué ici.

Il faut savoir que le statut des auteurs est particulier. On n’est pas des prestataires de service comme des plombiers ou électriciens, ni des salariés comme des animateurs ou des vacataires. Nous sommes des écrivains dont l’organisme qui nous emploie diffuse nos oeuvres (et donc la culture qui va avec) via de l’édition ou, dans le cas qui nous intéresse, des rencontres auprès de nos lecteurs. C’est pourquoi on appelle cet organisme un diffuseur et que nous sommes rémunérés sous la forme de droits d’auteur. Aussi on ne peut se référer à rien de connu, et cela demande aux gestionnaires et trésoriers d’établissements un petit peu de travail de documentation pour s’y adapter. J’en suis la première désolée. C’est la raison de cet article, pour les y aider.

La toute première chose à savoir, c’est que les droits d’auteur sont soumis à des cotisations sociales obligatoires collectées par une dépendance de la Sécurité Sociale : l’AGESSA.

Les organismes, associations, établissements qui font intervenir un auteur doivent s’inscrire en tant que diffuseurs à l’AGESSA (cliquer sur le lien pour obtenir des renseignements).

Information importante : je suis affiliée à l’Agessa (demandez-moi mon numéro), au précompte (cela signifie que le diffuseur me paye les droits d’auteur nets et verse les cotisations associées directement à l’Agessa).

Pour que tout soit bien clair sachez que dans le reste de cet article l’établissement qui fait intervenir un auteur sera appelé diffuseur (puisque c’est ce qu’il est, il n’est pas un employeur, mais il participe alors à la diffusion des œuvres de l’auteur).

 

Ci-dessous, voici les réponses aux réactions les plus fréquentes.

 

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FAQ à l’intention des gestionnaires ou agents comptable de collèges, lycées, collectivités

 

Gestionnaire ou agent comptable : Nous, le service public, on ne peut pas payer une personne physique.

Un auteur est certes une personne physique, cependant il ne sera pas payé en salaires, mais en droits d’auteur. Ce cas  très spécial est légal, et oui, le service public a le droit de payer des droits d’auteur, il en a même le devoir s’il fait intervenir un auteur. Il faut bien comprendre que dans ce cas l’établissement n’est pas considéré comme un employeur, mais comme un diffuseur. Aussi il n’emploie pas l’auteur, en le faisant venir il participe juste à la diffusion de ses œuvres. C’est un cas si particulier qu’il faut tordre toutes les habitudes de pensée…

 

Nous, le service public, on ne peut pas verser de droits d’auteur.

Le statut de l’auteur, s’il est assujetti ou affilié à l’AGESSA est parfaitement légal, et  le service public peut s’adapter à ce statut, puisque l’Agessa est une branche de la sécurité sociale donc en lien étroit avec l’Etat (la preuve officielle sur le site du service public).

 

Nous, le service public, on ne peut pas verser pour vous des cotisations salariales.

Une note de droits d’auteur ressemble à une fiche de paie sauf que ce n’en est pas une. Verser des droits d’auteur à un auteur n’est pas verser un salaire (c’est verser… des droits d’auteur, et c’est en cela que c’est un cas unique). Aussi celui qui fait intervenir l’auteur a le devoir légal de verser la part contributive, ainsi que les cotisations dans le cas d’un auteur au précompte, via le site de l’Agessa qui les prendra en charge (le diffuseur n’est qu’un tiers déclarant). Il s’agit de cotisations sociales relatives au droit d’auteur (et ce ne sont pas des cotisations salariales). Dans le cas d’un auteur dispensé de précompte, l’établissement est dispensé de jouer le rôle de tiers déclarant de ces cotisations mais a toujours le devoir de verser la part contributive. Si l’établissement refuse de s’inscrire à l’Agessa et de verser au moins la part contributive, il se place dans l’illégalité.

 

On n’a pas la case Agessa dans le logiciel comptable / le logiciel comptable ne nous permet pas de verser vos cotisations

On touche là à la véritable cause de tous les malentendus : le FAMEUX LOGICIEL comptable utilisé dans la plupart des collèges et lycées de France, et souvent dans les mairies, collectivités etc… Les gestionnaires, hélas, confondent problème technique avec problème légal. Ce n’est pas parce que le concepteur du logiciel n’a pas prévu le cas de la venue des auteurs dans les établissements que la chose n’est pas légale ! APPEL URGENT aux concepteurs du logiciel : merci d’ajouter une petite case AGESSA, juste en-dessous de la case SIRET. Vous serez ainsi enfin en accord avec la législation. Cela me parait la moindre des choses étant donné la quantité d’auteurs qui interviennent dans les établissements scolaires.

En outre, les gestionnaires peuvent inscrire l’établissement à l’Agessa en tant que diffuseur sans recourir au logiciel. Cela ne prend qu’une minute, et cela permet là aussi d’être enfin dans la légalité.

J’adresse aussi un appel tout aussi urgent au Ministère de l’Education : on attend une note qui expliquerait aux établissements qu’ils ont le droit de verser des droits d’auteur ! On attend qu’ils donnent les bonnes informations aux concepteurs de logiciel. Et pourquoi pas un compte commun à tous les établissements de France, qui serait en lien avec l’Agessa ?

 

Mais pourquoi ne passez-vous pas par une association comme le font la plupart des auteurs ? Ca simplifierait tout !

Ce cas certes simplifie le travail des gestionnaires, vu que c’est alors l’association en question qui s’inscrit en tant que diffuseur et verse les cotisations. Mais c’est loin de simplifier la vie de l’auteur, qui lui doit trouver l’association, lui faire confiance, passer un contrat avec celle-ci, lui laisser une commission de 10%… Je perdrais une bonne partie, cumulée dans l’année, de mes revenus. C’est très cher payé pour simplifier le travail du gestionnaire qui n’a pourtant qu’une petite minute à perdre pour s’inscrire en tant que diffuseur, d’autant qu’une fois cela effectué, c’est fait une bonne fois pour toutes, et il n’y a plus à le faire pour les autres auteurs !

 

Mais est-ce que vous n’êtes pas obligée de passer par une association ?

NON ! Un auteur qui dispose d’un numéro d’Agessa, car il y est affilié, n’a pas besoin, et surtout pas l’obligation de passer par une association. On n’a aucun besoin d’un intermédiaire quand notre statut nous permet légalement d’être payé directement. Bien entendu, à l’inverse l’auteur  a le droit de passer par une association si ça l’arrange. Cela arrive souvent et c’est ce qui permet de dire aux gestionnaires « oui mais d’ordinaire les autres auteurs font comme ci et comme ça et ça se passe très bien ». Dommage pour ceux dont le statut ne permet pas de faire comme ci ou comme ça. Ce qu’il y a, c’est que chaque auteur choisit son dispositif suivant son intérêt, ce qui est tout à fait normal ! C’est un droit. Et ces intérêts varient énormément suivant des facteurs complexes (situation familiale, déclaration d’impôts, revenus annuels, etc…). Ce qui n’est pas normal cependant, c’est que l’on force un auteur à utiliser un dispositif qui le dessert, alors que son statut actuel et le dispositif qui l’accompagne sont parfaitement légaux.

 

Ah mais vous avez un numéro de Siret ! Là ça me va, j’ai la case dans le logiciel pour ça.

Je dispose en effet d’un numéro de Siret spécial auteurs (code APE : 9003 B), avec lequel je peux aussi émettre des notes de droits d’auteur, comme je le fais d’ordinaire avec mon numéro Agessa.

Je peux fournir ce Siret spécial auteurs au gestionnaire, mais  cela ne dispense pas l’établissement de s’inscrire à l’AGESSA, car le cas est le même, il verse des droits d’auteur, et il est tenu de verser au moins la part contributive obligatoire de 1,1%, ainsi que les cotisations sociales pour les auteurs au précompte. (Attention, certains auteurs disposent d’un numéro de Siret parce qu’ils ont monté une entreprise individuelle, ce cas-là est différent car leur statut comptable n’est alors plus celui d’auteur et l’établissement ne les paye alors pas en droits d’auteur ; cet article ne parle pas de ce cas… puisqu’il ne pose pas de problème aux gestionnaires).

Petite aparté qui ne concerne pas les gestionnaires – et si un pro de la fiscalité passe par là  – : j’aimerais être sûre qu’en utilisant le Siret auteur, le 1 quater de l’article 93 du code général des impôts s’applique comme quand je donne juste mon numéro Agessa. En clair puis-je aussi déclarer ensuite mes revenus en traitements et salaires ? Si quelqu’un peut m’éclairer à ce sujet, ce serait gentil…

 

Mais pourquoi, pour vous, je dois verser les cotisations alors que l’auteur précédent ne me l’a pas demandé ?

Un auteur affilié à l’Agessa peut être au précompte ou dispensé de précompte. S’il est au précompte, c’est au diffuseur de verser les cotisations sociales (il verse donc la part nette des droits d’auteur à l’auteur). Sinon l’auteur doit fournir une dispense de précompte, pour que le diffuseur soit dispensé de jouer ce rôle de tiers déclarant (le diffuseur verse alors la part brute des droits d’auteur à l’auteur). Ce n’est pas mon cas et cela ne peut pas l’être, car je ne déclare pas mes revenus en BNC. Dans tous les cas l’établissement doit verser à l’Agessa (et donc y être inscrit en tant que diffuseur) la part contributive de 1,1 % sur la rémunération brute.

Il y a aussi le cas des auteurs assujettis à l’Agessa qui eux, n’ont même pas la possibilité d’être dispensés de précompte…

 

Je discute souvent avec d’autres gestionnaires sur un forum privé, et ils sont d’accord avec moi : je n’ai pas le droit d’employer une personne physique / verser des cotisations /  inscrire l’établissement à l’Agessa / verser des droits d’auteur

Encore une fois, cette idée perdure dans la tête des gestionnaires à cause du logiciel qui ne les aide pas. On me parle souvent de ce forum qui ne cesse de donner la fausse confirmation aux gestionnaires qu’ils ne peuvent pas verser de droits d’auteur. Cela les conforte dans leur position, puisque de nombreux gestionnaires de France agissent comme eux. Hélas, la majorité peut avoir tort. Et la majorité mène ainsi une vie d’enfer aux auteurs, dans un dialogue de sourds : gestionnaires persuadés que ce que leur demandent les auteurs n’est pas légal / auteurs obligés de trouver des solutions ubuesques et à leur désavantage pour rester dans la légalité dont ils peuvent bénéficier pourtant dès le départ. Le statut des auteurs qui cotisent à l’Agessa est légal.

 

D’accord, alors je fais comment pour inscrire l’établissement à l’AGESSA ?

Quand on en arrive à cette étape de la discussion, on a juste envie d’embrasser la bonne gestionnaire aux joues rondes (souvent, ce sont des femmes !), et de lui offrir des chocolats. Voici, à défaut de chocolats, toutes les étapes pour aider la (ou le ;-)) gestionnaire :

AGESSA mode d’emploi

(merci à Gaël Aymon, autre auteur qui a le même statut, pour ces explications qu’il fournit aux gestionnaires et dont il m’a fait part) 

1/ L’établissement s’enregistre auprès de l’Agessa comme « diffuseur » pour obtenir un numéro de diffuseur qu’il reportera sur les bordereaux déclaratifs à chaque fois qu’il invitera un auteur.

Voici le lien vers l’inscription.

Il peut remplir le bordereau en ligne ou bien l’imprimer, le remplir et le poster.

Par la suite, il pourra accéder à son espace personnel en ligne sur le site de l’Agessa.

2/ Toutes les cotisations sociales indiquées sur la note de droits fournie par l’auteur sont prises en charge par l’Agessa. L’établissement joue simplement le rôle de tiers déclarant.

3/ En fin d’intervention, l’auteur reçoit la part nette de ses droits d’auteur. L’établissement doit dans le même temps payer les cotisations à l’Agessa comme précisé ici :

« Pour les diffuseurs qui versent occasionnellement des droits d’auteur, la déclaration et le versement des cotisations sociales devront être effectués auprès de l’AGESSA lors du paiement des droits. »

Le paiement des cotisations se fait, soit par chèque (libellé à l’ordre de l’Agent Comptable Agessa), à joindre au bordereau déclaratif imprimé, soit par virement avec le RIB mis en ligne sur le site. Explications de l’Agessa (cliquer).

 

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Je répète pour les gestionnaires encore sceptiques, malgré toutes ces explications, que s’inscrire en tant que diffuseur à l’Agessa ne prend qu’une minute, montre en main. Il n’y a pas de coûts cachés ni de minimum de cotisation.

J’essaie toujours au maximum de faire preuve de souplesse, et bien entendu je continuerai. Cependant il faut comprendre que je suis normalement dans l’obligation légale de refuser les demandes de rencontres d’établissements où les gestionnaires n’arriveraient pas à s’adapter à ce statut.

Je rappelle mon statut personnel : je suis affiliée à l’Agessa, au précompte.  Aussi l’établissement doit s’inscrire en tant que diffuseur à l’Agessa, y verser lui-même les cotisations sociales associées au droits d’auteur, et me verser le montant net de ces droits d’auteur (exceptionnellement je peux verser moi-même les cotisations sociales en cas de refus du diffuseur, en spécifiant lors de ma déclaration à l’Agessa que j’ai été payée en brut, mais dans ce cas, si moi je suis alors en situation légale c’est le diffuseur qui ne l’est pas). Et, oui, avec un autre auteur, qui aura peut-être un autre statut, ce sera différent. Et oui tout cela est compliqué et souvent flou et c’est l’Etat qui pèche avec ce flou entretenu.

C’est pourquoi faire intervenir un auteur demande aussi de la souplesse de la part des gestionnaires. J’appelle cette souplesse de mes voeux, avec la promesse que je garderai la mienne :-).